Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Freelance Solutions
de MORCOURT, Thibaut

Numéro de dépôt :
3074076
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque Freelance Solutions

Déposée le 29 décembre 2000 par de MORCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Freelance Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est de MORCOURT, Thibaut, domicilié(e) 3 square du Docteur Blanche, agissant au nom et pour le compte de la société CONSULTIME en formation, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORCOURT, Thibaut - France.

La marque Freelance Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freelance Solutions est expirée depuis le 29 décembre 2010.

de MORCOURT a également déposé les autres marques suivantes : WEB INTERIM W , CONSULTIME


de MORCOURT, Thibaut - 3 square du Docteur Blanche, agissant au nom et pour le compte de la société CONSULTIME en formation, 75016 Paris - France


de MORCOURT, Thibaut - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344499 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344498 - Publication au BOPI 2002-04-11

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

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